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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX
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AIGNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGNER
COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX

Numéro de dépôt :
1341594
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2006

Présentation de la marque AIGNER

Déposée le 4 février 1986 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2060890) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

La marque AIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGNER est expirée depuis le 4 février 2006.

COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : Veuve ARNAUD , G. FONTAL , BARON de BAUDRICOURT , Henry de MARVILLE , BARON DE BERNOVILLE , CHEVALIER DE WISSEMBOURG , GRAND IMPERIAL , DUC de SORMONT , Comte de KERNY , ROYAL MELCHIOR


COMPAGNIE FRANCAISE DES VINS MOUSSEUX - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2060890) - France - SIREN 708501879


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060890 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Des vins mousseux et, plus généralement, des vins, et, encore plus généralement, des boissons alcooliques (à l'exception des bières).